Guide « Responsabilités des présidentes et présidents d’université » : des clés pour répondre à toutes les questions juridiques

17 novembre 2020

La troisième édition du guide « Compétences et responsabilités des présidentes et présidents d’université », réalisée par la CPU, vient de paraître. Alors que l’environnement réglementaire a fortement évolué ces dernières années et qu’on observe un accroissement du contentieux universitaire, il apparaissait nécessaire de donner aux présidents les outils pour répondre à toutes les questions juridiques qu’ils se posent, souvent dans l’urgence. Alors qu’en 2020, 60 % des universités renouvellent leurs instances dirigeantes, la parution de ce guide vient à un moment opportun.

« Comme de nombreuses charges électives, celle de président d’université1 conduit ses titulaires à assumer de nombreuses obligations dont les intéressés ne mesurent pas nécessairement l’étendue lorsqu’ils débutent leur mandat », indique Philippe Raimbault, président de la commission Juridique de la CPU, dans l’introduction du guide.

Par ailleurs, l’évolution rapide de l’environnement législatif ces dernières années entraîne une modification du cadre normatif qui s’impose aux universités.

Une version remaniée et enrichie

Cette troisième édition, réalisée par la commission juridique de la CPU,  a pris en compte les nombreuses évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles intervenues depuis 2016 : réforme du master, de l’organisation territoriale des rectorats ou encore des procédures disciplinaires…

Organisé en deux parties, l’une sur les compétences, l’autre sur les responsabilités des présidents d’université, ce guide est à la fois synthétique et pragmatique. Il entend « répondre aux principales interrogations, rassurer parfois, et surtout prévenir dans la mesure du possible les contentieux et aider à désamorcer les situations difficiles. Il s’agit donc d’un outil de travail, destiné à faciliter la prise de fonction et son exercice au quotidien ! », indique Philippe Raimbault.

Ce guide a été réalisé avec le soutien de la MAIF.

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